Théâtre enfants et adolescents — Cours annuels

1. Identification de la prestataire

Ecole & Bien-être | 1278 La Rippe

Tél. : 076 679 56 31 | E-mail : vanessa@ecole-et-bienetre.ch

2. Inscriptions

Les inscriptions sont traitées dans l’ordre de réception. Chaque inscription constitue un engagement ferme pour l’année scolaire complète, tant pour le/la responsable légal(e) que pour la prestataire.

Formation du contrat : Le contrat est définitivement conclu dès réception de la confirmation écrite de la prestataire (par e-mail ou message téléphonique). Dès cet instant, la place est réservée à l’enfant pour l’année scolaire complète et la totalité du montant annuel est due, selon les modalités de paiement choisies.

En s’inscrivant, le/la responsable légal(e) reconnaît que la place attribuée à son enfant est définitivement occupée pour l’année scolaire, excluant ainsi tout autre enfant de cette place. Le tarif pratiqué tient compte de cet engagement annuel.

3. Tarifs et facturation

• Tarif de base : CHF 80.– / mois par enfant, sur 10 mois = CHF 800.– par année scolaire.
• Réduction fratrie : CHF 80.– de réduction par année dès le deuxième enfant inscrit au sein du même foyer.

Une facture annuelle est émise lors de la confirmation de l’inscription.

4. Modalités de paiement

La totalité du montant annuel est due dès la confirmation de l’inscription. Le paiement peut être échelonné selon les modalités ci-dessous. Ces échelonnements constituent uniquement une facilité de paiement et ne modifient pas l’engagement annuel.

4.1 Paiement en une fois

• Totalité due au plus tard 30 jours après réception de la facture et avant le premier cours.

4.2 Paiement semestriel (sur demande par e-mail)

• 1er versement (50 %) : au plus tard 30 jours après réception de la facture et avant le premier cours.
• 2e versement (50 %) : au plus tard le 31 janvier.

4.3 Paiement mensuel (sur demande par e-mail)

• Premier mois : au plus tard 30 jours après réception de la facture et avant le premier cours.
• Mois suivants : paiement d’avance, avant le 1er du mois concerné.

4.4 Coordonnées de paiement

• Virement bancaire : IBAN : CH55 0900 0000 1744 9944 0 — PostFinance SA — Titulaire : Vanessa Beauverd
• TWINT : 076 679 56 31

Merci d’indiquer « Théâtre – Nom et prénom » comme référence de paiement.

5. Désistement, arrêt et remplacement

Dès la confirmation de l’inscription, la totalité du montant de l’année scolaire est due. En cas de désistement ou d’arrêt en cours d’année — quelle qu’en soit la raison, y compris les absences — le montant annuel intégral reste exigible.

Procédure : toute demande d’arrêt doit être notifiée par écrit (e-mail). Elle ne libère pas du paiement des montants restants dus pour l’année scolaire en cours.

Possibilité de remplacement : si la place libérée est attribuée à un autre enfant pour les mois restants — que ce soit à l’initiative de la prestataire ou du/de la responsable légal(e) — le montant correspondant aux mois effectivement repris sera déduit de la somme due.

Tout remplacement est soumis à l’acceptation préalable de la prestataire. Celle-ci n’a aucune obligation de rechercher un remplaçant. Si aucun remplaçant n’est trouvé ou accepté, la totalité du montant annuel reste exigible.

6. Calendrier des cours

• Les cours ont lieu durant toute l’année scolaire, à l’exception des vacances et congés scolaires officiels du canton de Vaud.
• Pas d’atelier le mercredi précédant le jeudi de l’Ascension (la plupart des établissements scolaires étant en congé).
• Les absences doivent être annoncées à l’avance par oral, e-mail ou message téléphonique aux coordonnées indiquées à l’article 1.

7. Organisation pratique

• Des vestiaires et des toilettes sont à disposition.
• Si un cours précède le vôtre, merci d’attendre en silence et de monter dans la salle uniquement à l’heure prévue.
• Responsabilité des affaires : les objets personnels des participants sont laissés sous leur propre responsabilité. Les participants peuvent conserver leurs objets de valeur dans la salle durant le cours. La responsabilité de la prestataire ne saurait être engagée en cas de perte ou de vol.
• Surveillance avant et après les cours : les enfants sont sous la responsabilité de leurs parents en dehors des heures de cours.

8. Protection des données (LPD)

Les données personnelles collectées (nom, prénom, coordonnées) sont utilisées exclusivement dans le cadre de la relation contractuelle et de l’organisation des cours. Elles ne sont pas transmises à des tiers. Conformément à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données, sur demande écrite adressée à la prestataire.

9. Droit applicable et for juridique

Les présentes conditions générales sont soumises au droit suisse. En cas de litige, le for juridique est au domicile de la prestataire, dans le canton de Vaud, sous réserve des dispositions légales impératives contraires.

10. Acceptation des conditions générales

Les présentes conditions générales sont acceptées électroniquement lors de l’inscription en ligne, par validation de la case prévue à cet effet.

Version : 08.07.2026 — Ce document remplace toute version antérieure.